Ville de Vernier : Conseil municipal - octobre 2018

Le Conseil municipal est convoqué en séance du mardi 2 octobre 2018 à 20h30 à la mairie de Vernier, Rue du Village 9 à Vernier-Village.

Ville de Vernier - Conseil municipal

Extrait de l’ordre du jour

Point 04 : Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration

• a) Octroi d’un droit de superficie, par la Ville de Vernier en faveur de la CODHA, sur la parcelle 2315 de Vernier, propriété de la Ville de Vernier, et cession de droits à bâtir - Jean-Simonet/Croissant (DA 327 - 18.06) (M. REY, rapporteur)

Christophe DULEX : Président

• Publication complète sur le site officielle de la FAO