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Ville de Vernier : Conseil municipal - septembre 2023

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séance du mardi 5 septembre 2023 à 20h00

Ville de Vernier - Conseil municipal

Mairie de Vernier - Rue du Village 9 à Vernier-Village

Mairie de Vernier
Rue du Village 9 à Vernier-Village

Extrait de l’ordre du jour

06 Rapports de la commission des finances, de l’économie et de l’administration

  • a) Division parcellaire, réunion parcellaire, ajustements divers, modification du droit de superficie No 5850, constitution de servitudes - Chemin du Croissant(DA 260 - 23.06)

Anabela Fraga : Présidente

Voir en ligne : Publication sur le site de la FAO

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