Conseil municipal : séances février 2014

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 25 et mercredi 26 février 2014 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Pascal RUBELI

 Propositions du Conseil administratif

 PR-1059 En vue de saisir le Conseil d’État d’un projet de modification des limites de zones, qui prévoit le déclassement d’un ensemble de parcelles entre l’avenue Soret, la rue de Bourgogne et la route des Franchises

 Rapports des commissions

 PA-109 A Commission de l’aménage-ment et de l’environnement sur le projet d’arrêté « Plan localisé d’utilisation du sol appliqué au quartier des Délices ». Rapport de : Mme Maria Vittoria Romano. Troisième débat

 M-938 A Commission des travaux et des constructions sur la motion de MM. Mathias Buschbeck, Grégoire Carasso, Alexandre Wisard, Pascal Rubeli, Mmes Salika Wenger, Marie-Pierre Theubet, Sarah Klopmann, Claudia Heberlein Simonett, Anne Moratti Jung, Marie Chappuis et Alexandra Rys : « Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier ». Rapport de : M. Mathias Buschbeck

 Réponses du Conseil administratif

 P-289 A la pétition « Pour le maintien d’une ludothèque dans le quartier Jardins du Rhône/Ouches/Concorde »