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Conseil municipal : séances janvier 2016

  • , actualisé le
  • par Paolo

Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour les mardi 19, mercredi 20 et lundi 25 janvier 2016 à 17 h et 20 h 30, salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville

Extrait de l’ordre du jour
 Le président : Carlos MEDEIROS (nouveau)

 Communications du Conseil administratif

 Non détaillées

 Communications du bureau du Conseil municipal

 Non détaillées

 Pétitions

 Non détaillées

 Questions orales

 Non détaillées

 Interpellations orales

 Les interpellations (points 135 à 137) seront traitées pendant trente minutes au maximum

 Proposition du Conseil administratif

 PR-1154 Sur demande du Département des constructions et de l’aménagement, sur l’approbation du projet de résolution d’initiative communale pour engager la procédure d’adoption du plan localisé de quartier de « Bourgogne », délimité par la rue de Bourgogne, la rue du Dauphiné, l’avenue Soret et la route des Franchises, feuille No 33, section Petit-Saconnex, du cadastre de la Ville de Genève

 PR-1155 Sur demande du Département de l’aménagement, du logement et de l’énergie, sur l’approbation du projet de modification des limites de zones, qui prévoit le déclassement d’un ensemble de parcelles entre l’avenue Soret, la rue de Bourgogne et la route des Franchises, feuille cadastrale 33, section Genève Petit-Saconnex

 PR-1159 Sur l’ouverture de trois crédits, pour un montant total brut de 9 193 800 F et net de 8 832 600 F, recettes déduites, soit :
— 8 734 700 F brut, dont à déduire une participation de 250 000 F du Fonds énergie des collectivités publiques, soit 8 484 700 F net destinés à la construction d’un bâtiment, comprenant un restaurant scolaire, des locaux parascolaires, des locaux à destination des habitants et des locaux pour les jardiniers du Service des espaces verts, situé au parc Geisendorf, rue Lamartine 16 bis, sur les parcelles Nos 2902, 1542, 2901, 3194, 2147 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, propriétés privées de la Ville de Genève
— 347 900 F destinés à l’acquisition du mobilier et des équipements pour le restaurant scolaire, les locaux parascolaires et les locaux à destination des habitants sis rue Lamartine 16 bis
— 111 200 F brut, financés en totalité par le Fonds énergie et climat, soit 0 F net, destinés à l’équipement d’une centrale photovoltaïque en toiture du bâtiment sis rue Lamartine 16 bis

 Rapports urgents

 PR-1143 A Commission des travaux et des constructions sur la proposition du Conseil administratif en vue de :
— l’ouverture d’un crédit de 3 086 300 F, destinés aux travaux d’assainissement des falaises de Saint-Jean, sur les parcelles de Genève, section Petit-Saconnex, Nos 4720 et 4025, propriétés du domaine public communal, Nos 1897, 1299 et 1300, propriétés privées de la Ville de Genève, et Nos 1297, 1298, 1393 et 1394, propriétés privées
— la cession à titre gratuit de 2109 m2, partie des parcelles Nos 1393 et 1394, sises avenue du Devin-du-Village 29, propriétés de la Société du Promontoire A SA, au domaine privé de la Ville de Genève, afin de pérenniser l’usage public du sentier des Falaises, selon le dossier de mutation No 13/2013 établi par M. Küpfer, ingénieur-géomètre officiel, le 18 mars 2013
— l’inscription d’une servitude de construction d’une galerie souterraine technique existante, en faveur des SIG, sur la parcelle No 2309, propriété privée de la Ville de Genève, selon le plan de servitude établi par M. Küpfer, ingénieur-géomètre officiel, le 17 avril 2013
— Rapport de : M. Jean-Charles Lathion

 Rapports de la commission du règlement

 Rapports de la commission des pétitions

 P-307 A Commission des pétitions sur la pétition « Propreté, salubrité et sécurité aux abords de l’école des Franchises ! »
— Rapport de : Mme Sandrine Burger

 Rapports des commissions

 M-938 A Commission des travaux et des constructions sur la motion « Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier ».
— Rapport de : M. Mathias Buschbeck

 M-1029 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur la motion « Des potagers urbains (plantages) pour faire fleurir les fruits et légumes, mais aussi le lien social »
— Rapport de : Mme Patricia Richard

 M-901 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur la motion « Construisons des bains publics dans le Rhône ! »
— Rapport de : Mme Danièle Magnin

 Interpellations

 Réponses du Conseil administratif

 Propositions des conseillers municipaux

 Nouvelles propositions des conseillers municipaux

 Propositions des conseillers municipaux, (non détaillées)
 Interpellations, (non détaillées)
 Questions, (non détaillées)

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