Le Conseil municipal est convoqué en séances ordinaires pour le mardi 6 et mercredi 7 octobre 2015 à 17 h et 20 h 30 (un ordre du jour définitif vous parviendra par courriel après les séances du 28 septembre 2015), salle du Grand Conseil, Hôtel de Ville
Extrait de l’ordre du jour
Le président : Carlos MEDEIROS (nouveau)
Questions orales
Non détaillées
Pétitions
Non détaillées
Proposition du Conseil administratif
PR-1142 Dans le cadre des travaux du CEVA, concernant :
Sur le parc du Promeneur-Solitaire (Saint-Jean), délibération VII
— L’inscription d’une servitude de canalisation (tubes électriques), en faveur des CFF, grevant à charge la parcelle No 2309 de la commune de Genève, section Petit-Saconnex, propriété privée Ville de Genève
PR-1143 Sur :
— l’ouverture d’un crédit de 3 086 300 F, destinés aux travaux d’assainissement des falaises de Saint-Jean, sur les parcelles de Genève, section Petit-Saconnex, Nos 4720 et 4025, propriétés du domaine public communal, Nos 1897, 1299 et 1300, propriétés privées de la Ville de Genève, et Nos 1297, 1298, 1393 et 1394, propriétés privées
— la cession à titre gratuit de 2109 m2, partie des parcelles Nos 1393 et 1394, sises avenue du Devin-du-Village 29, propriétés de la Société du Promontoire A SA, au domaine privé de la Ville de Genève, afin de pérenniser l’usage public du sentier des Falaises, selon le dossier de mutation No 13/2013 établi par M. Küpfer, ingénieur-géomètre officiel, le 18 mars 2013
— l’inscription d’une servitude de construction d’une galerie souterraine technique existante, en faveur des SIG, sur la parcelle No 2309, propriété privée de la Ville de Genève, selon le plan de servitude établi par M. Küpfer, ingénieur-géomètre officiel, le 17 avril 2013
PR-1145 Sur l’ouverture d’un crédit de 1 863 300 F destiné à l’amélioration des mesures de modération de la circulation et de sécurisation des déplacements dans la zone 30 km/h du quartier de Liotard
Urgences reportées
Rapports de la commission du règlement
Rapports des commissions
M-938 A Commission des travaux et des constructions sur la motion « Pour une villa La Concorde enfin ouverte sur le quartier ».
— Rapport de : M. Mathias Buschbeck
M-1029 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur la motion « Des potagers urbains (plantages) pour faire fleurir les fruits et légumes, mais aussi le lien social »
— Rapport de : Mme Patricia Richard
M-901 A Commission de l’aménagement et de l’environnement sur la motion « Construisons des bains publics dans le Rhône ! »
— Rapport de : Mme Danièle Magnin
P-307 A Commission des pétitions sur la pétition « Propreté, salubrité et sécurité aux abords de l’école des Franchises ! »
— Rapport de : Mme Sandrine Burger
Interpellation
IO-256 Interpellation orale de M. Olivier Baud : « Où en est le projet de buvette saisonnière censée prendre place dans l’édicule construit à l’occasion de l’Exposition nationale suisse de 1896, sis au boulevard James-Fazy, au début du pont de la Coulouvrenière, sur la rive droite, et jouxtant le parc Saint-Jean ? »
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